Comité d'audit du Conseil d’Administration
A la suite des statuts révisés de la Fondation de l’Armée du salut en 2018, son Conseil d’Administration (CA) a créé un comité d’audit pour l’aider dans sa tâche. Il est composé de trois membres du CA et d’une personnalité extérieure. Ses principales missions sont les suivantes :
- Analyser les risques et valider les plans de prévention et de contrôle interne (cartographie des risques, gestion des événements indésirables et du dispositif de lanceur d’alerte interne, etc.)
- Veiller au respect des règles de gouvernance et de déontologie par les dirigeants et les cadres de la Fondation
- Donner son avis avant tout changement de méthode comptable, ainsi que sur le travail des commissaires aux comptes
Il peut demander à la direction de la Fondation toute enquête ou expertise qu’il estime utile pour l’exercice de ces missions. Le comité d’audit se réunit environ tous les deux mois. Il peut se réunir en urgence s’il en est besoin.
Sont membres du Comité d'audit :
- Comme membres du Conseil d'administration
- Catherine Bergeal
- Marc Friedel
- Joël Etcheverry
- Personnalité extérieure : Didier Thibault
Comité stratégique du Conseil d’Administration
La Fondation de l’Armée du Salut a élaboré un nouveau plan stratégique pour 2022-2026, après les précédentes périodes d’orientations stratégiques, et en lien avec son projet, réécrit en 2020-2021 – avec lequel le nouveau plan stratégique forme un ensemble cohérent et structurant pour l’action réalisée au service des personnes accueillies. Au niveau du CA, un comité stratégique est destiné à assurer le pilotage de la mise en œuvre de ce plan stratégique. En particulier, une évaluation annuelle doit être réalisée, qui permettra d’analyser les écarts entre les actions et les engagements pris, afin d’en dégager des actions correctives.
Sont membres du Comité stratégique :
- Comme membres du Conseil d'administration
- Catherine Bergeal
- Marc Friedel
- Joël Etcheverry
- Olivier Ponsoye
- Personnalités extérieures :
- Pierre Derieux
- Èric Léonard
Comité financier du Conseil d’Administration
Cette instance dépend du Conseil d’Administration.
Sont membres du comité financier :
- Comme membres du Conseil d’Administration
- Gilles Bonhomme
- Le trésorier : Olivier Ponsoye
- Philippe Schmitter
- Comme personnalité qualifiée
- Mathieu Kiss (ancien dirigeant d’HSBC à la retraite)
- Deux salariés
- Le directeur général
- Le directeur financier (qui peut se faire représenter par le directeur adjoint)
Ces 6 personnes sont les seules à avoir voix délibérative. Ils peuvent, le cas échéant, donc voter et décider des recommandations à émettre vers le Conseil d’Administration voire le comité d’audit. Assistent au comité financier (sans voix délibérative)
- Le directeur financier adjoint (si le directeur financier est présent)
- Le DSI selon les thèmes abordés
Les missions du Comité financier sont listées par ordre d’importance :
- Gestion financière et surveillance de l’équilibre financier
- Suivi des plans d’actions découlant des travaux du commissaire aux comptes
- Projets de fusion-acquisition, apport partiel d’actifs, reprise d’établissements
- Pilotage économique et technique de la DSI
Il s’assure que l’organisation et les procédures prennent en compte leur prévention. Le comité financier est informé par la direction financière et des systèmes d’information de la déclinaison du plan stratégique en axes stratégiques et objectifs opérationnels, ainsi que des plans d’actions annuels qui en découlent. Le comité adressera des recommandations au Conseil d’Administration.
Le comité financier est compétent sur les sujets relatifs aux systèmes d’information (Schéma directeur, Infrastructure réseau, ERP, …). Il pourra émettre un avis, conseiller le comité d’audit ou le Conseil d’Administration sur des sujets structurants pour la Fondation. Sur les aspects de gestion financière, le comité financier abordera plus particulièrement les points suivants :
- Politique de placements financiers et arbitrage
- Suivi du portefeuille titres
- Suivi de l’évolution de la trésorerie
- Politique de financement et situation des emprunts
- Suivi des comptes bancaires et des pouvoirs bancaires
- Tout autre sujet financier à sa demande
- Reconstitution des réserves et arbitrage sur l’affectation des excédents pour proposition au Conseil d’Administration
Le comité financier se réunira 4 fois par an. Le secrétariat du comité pourra être assuré par la Directeur financier adjoint.
